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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONGRES DU SOLEIL
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LES MODES DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MODES DU SOLEIL
LES CONGRES DU SOLEIL (SARL)

Numéro de dépôt :
1627314
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
14/06/2000
LES MODES DU SOLEIL de LES CONGRES DU SOLEIL

Présentation de la marque LES MODES DU SOLEIL

Déposée le 14 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONGRES DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « LES MODES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONGRES DU SOLEIL domicilié(e) Le Fantasia 70 Corniche Fleurie, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP de Conseils Juridiques Y APPELGHEM M. LALLEMANT, P. LAPIERRE - France.

La marque LES MODES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MODES DU SOLEIL est expirée depuis le 14 juin 2000.

LES CONGRES DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : SWIMWORLD


LES CONGRES DU SOLEIL (SARL) - Le Fantasia 70 Corniche Fleurie, 06200 NICE - France


SCP de Conseils Juridiques Y APPELGHEM M. LALLEMANT, P. LAPIERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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